Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILL
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1354938
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1996
PILL de SOCIETE DE PROSPECTION ET D\'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Présentation de la marque PILL

Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT domicilié(e) Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque PILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILL est expirée depuis le 15 mai 1996.

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT a également déposé les autres marques suivantes : TITAN , SPIT PIL , MAXI , PIKO , SPIT ATLAS , SPIT FIX FORM , SPIT MEGA , TURBODRILL , EUROSPIT , MINI VIX


SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (S.A.) - Route de Lyon, 26501 BOURG LES VALENCE, France. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;chevilles, clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais.Outils et instruments à main, en particulier pistolets de scellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Armes à feu;munitions et projectiles en particulier munitions pour pistolets de scellement;substances explosives; feux d'artifice.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.